Table des matières

Introduction

Les présentes conditions générales d'utilisation du Site Web, rédigées sur cette page, régissent l'utilisation de notre site Web, **NOM DU SITE WEB** accessible à **URL DU SITE WEB**. Ces conditions s'appliquent pleinement et affectent votre utilisation de ce site Web. En utilisant ce site Web, vous acceptez toutes les conditions écrites ici. Vous ne devez pas utiliser ce site Web si vous êtes en désaccord avec l'une de ces conditions générales d'utilisation.

Les mineurs ou les personnes de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce site Web.

Droits de propriété intellectuelle

Sauf pour le contenu que vous possédez, en vertu de ces conditions, GoMat et/ou ses concédants détiennent tous les droits de propriété intellectuelle et les matériaux contenus dans ce site Web.

Vous bénéficiez d'une licence limitée uniquement dans le but de visualiser les matériaux contenus sur ce site Web.

Restrictions

Vous êtes expressément restreint de toutes les actions suivantes :

• Publier tout matériel du site Web sur tout autre média ;

• Vendre, sous-licencier et/ou commercialiser autrement tout matériel du site Web ;

• Effectuer et/ou diffuser publiquement tout matériel du site Web ;

• Utiliser ce site Web de manière nuisible ou susceptible de nuire à ce site Web ;

• Utiliser ce site Web de manière à affecter l'accès des utilisateurs de ce site Web ;

• Utiliser ce site Web en violation des lois et règlements applicables, ou de manière à causer des préjudices au site Web ou à toute personne ou entité commerciale ;

• Participer à toute activité de "data mining", d'extraction de données ou toute autre activité similaire en relation avec ce site Web ;

• Utiliser ce site Web pour mener toute activité publicitaire ou marketing.

Certaines zones de ce site Web sont restreintes et GoMat peut restreindre davantage votre accès à certaines zones du site Web, à tout moment et à sa seule discrétion. Tous les identifiants et mots de passe que vous pourriez avoir pour ce site Web sont confidentiels et vous devez maintenir cette confidentialité.

Votre contenu

Dans les présentes conditions générales d'utilisation, "Votre contenu" désigne tout contenu audio, vidéo, texte, image ou autre matériel que vous choisissez d'afficher sur ce site Web. En affichant Votre Contenu, vous accorder à GoMat une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, sous-licenciable pour l'utiliser, le reproduire, l'adapter, le publier, le traduire et le distribuer dans tous les médias.

Votre contenu doit être le vôtre et ne doit pas enfreindre les droits de tiers. GoMat se réserve le droit de supprimer votre contenu de ce site Web à tout moment, sans préavis.

Aucune garantie

Ce site Web est fourni "tel quel", avec tous ses défauts, et GoMat n'exprime aucune déclaration ni garantie, de quelque nature que ce soit, liée à ce site Web ou aux matériaux contenus sur ce site Web. De plus, rien de ce qui est contenu sur ce site ne doit être interprété comme un conseil.

Limitation de responsabilité

En aucun cas GoMat, ni ses dirigeants, administrateurs et employés, ne seront tenus responsables de tout ce qui découle de ou est lié à votre utilisation de ce site Web, que cette responsabilité soit contractuelle. GoMat, y compris ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourra être tenu responsable de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou liée à votre utilisation de ce site Web.

Indemnisation

Vous indemnisez par les présentes dans toute la mesure du possible GoMat contre toute responsabilité, coût, demande, cause d'action, dommage ou dépense découlant de quelque manière que ce soit de votre violation de l'une des dispositions des présentes conditions.

Divisibilité

Si l'une des dispositions des présentes conditions est jugée invalide en vertu de toute législation applicable, cette disposition sera supprimée sans affecter les autres dispositions ici présentes.

Modification des conditions

GoMat se réserve le droit de réviser ces conditions à tout moment, selon son bon vouloir, et en utilisant ce site Web, vous êtes invité à consulter régulièrement ces conditions.

Cession

GoMat est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu de ces conditions sans notification préalable. Toutefois, vous n'êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter vos droits et/ou obligations en vertu de ces conditions.

Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de l'État de **PAYS**, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux d'État et fédéraux situés dans **PAYS** pour la résolution de tout litige.